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#1 [fr] 

Lordoy ad toll,

Comme l'unanimité des Taliari s'est exprimée lors de l'Assemblée de Fairhaven contre la formulation du texte actuel de la Constitution, il a été décidé de lancer un vaste débat pour corriger ce qui choque le plus citoyens et taliari.

Nous exposons ici le texte tel qu'il nous a été communiqué. Que chaque citoyen et taliar s'exprime sur ce texte et fasse part de ses désirs de modifications.

Lorsque nous aurons recueilli suffisamment de remarques, nous ferons une synthèse que nous présenterons à la prochaine Assemblée fédérale.

Luth macFay, Premier Taliar d'Avendale.

(hrp : tout ce qui touche au caractère loresque de la Constitution ne peut être modifié : existence d'un Gouverneur, la répartition des ville, les valeurs... Sur le reste, on peut se lâcher. Deuxième remarque : j'ai mis ce fil à la vue de tous car il est bon de connaître ce qui se fait dans le jeu, merci aux gens qui ne sont pas impliqués dans la vie politique lacustre de ne pas pourrir ce sujet ;)).

Voici le texe :

"Constitution

LIVRE 1 : LA SOUVERAINETÉ DE LA NOUVELLE TRYKOTH

Article 1
L’État Tryker reconstruit se nomme « Nouvelle Trykoth ».

Article 2
La Nouvelle Trykoth est et restera toujours un État fédéral.

Article 3
Le territoire dans lequel se situe la Nouvelle Trykoth restera toujours appelé « Aeden Aqueous ».

Article 4
L'emblème de l'État sera un cercle orné de dix branches. Neuf de ces branches représentent le peuple, la dixième, le Gouverneur.

Article 5
L'hymne national est « La lumière de la Gloire ».

Article 6
Les devises chères aux citoyens seront « Gloire au peuple » et « Liberté, Egalité, Partage ».

Article 7
Tous les Trykers naissent libres et égaux.


LIVRE 2 : DES POUVOIRS

CHAPITRE Ier : DU POUVOIR EXÉCUTIF

SECTION I : LE GOUVERNEUR DE LA FÉDÉRATION

Article 8
Le Gouverneur doit garantir une forme fédérale du gouvernement pour le peuple de la « Nouvelle Trykoth ».

Article 9
9.1. Le Gouverneur est toujours à la tête de l'État "Nouvelle Trykoth".
9.2. Le Gouverneur peut, avec une raison valable, opposer son veto aux décisions du Thenkardali, et des Assemblées Fédérales.

Article 10
10.1. Le Gouverneur doit être un Tryker de sève.
10.2. Le Gouverneur doit être citoyen de la Nouvelle Trykoth depuis le Deuxième Exode.
10.3. Les Trykers candidats au poste de Gouverneur doivent être des membres actifs du Thenkardali ou des Assemblées Fédérales.

Article 11
11.1. Tout Tryker de sève peut voter pour le futur Gouverneur.
11.2. Tout Citoyen Tryker depuis au moins deux années de Jena peut voter pour le futur Gouverneur.

Article 12
Le Gouverneur remplit son devoir à vie ou jusqu'au moment où il y renonce, par sa volonté de démissionner ou lorsque le Thenkardali le démet de ses fonctioncs par un vote.

Article 13
Le Gouverneur, une fois élu, devra prononcer un sermet avant d'entrer en fonction
13.1 Le serment que dois prêter Le Gouverneur est le suivant:
« Je jure de protéger le peuple Tryker qui m'est confié, d'être fidèle aux valeurs "Tryka, Meer, Sella", à la nation, à la loi et de maintenir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Thenkardali. »

Article 14
Si le Gouverneur est dans l'impossibilité d'exercer sa fonction de Gouverneur, un membre élu du Thenkardali assumera sa mission pendant une année de Jena. Période au bout de laquelle aura lieu une nouvelle élection si le Gouverneur n'a toujours pu reprendre ses fonctions.

CHAPITRE II : DU POUVOIR LÉGISLATIF

SECTION I : LE THENKARDALI

Article 18
18.1. Le Thenkardali est composé de trois Kard'al.
18.2. Chaque Kard'al est associé à une des villes: Crystabell, Windermeer et Avendale.
18.3. Chaque Kard'al conseille le gouverneur et encadre les décisions de l'Assemblée de sa ville.


Article 19
19.1. Les membres du Thenkardali sont nommés par le Gouverneur de la « Nouvelle Trykoth ».
19.2. Dans le cas de l'élection d'un nouveau Gouverneur, celui-ci nomme les Kard'al(i) des trois cités selon son choix.

Article 20
Le Thenkardali peut être dissout par le Gouverneur à tout moment.

SECTION II : ASSEMBLÉE FÉDÉRALE

Article 21
L'Assemblée Fédérale représente le peuple de la « Nouvelle Trykoth ».
21.1 L'Assemblée Fédérale propose et vote les lois qui s'appliqueront à toute la Nouvelle Trykoth.
21.2 Les lois votées sont validées par le Thenkardali.
21.3 Toute loi modifiant la Constitution doit être votée unanimement par le Thenkardali et approuvée par le Gouverneur.

Article 22
Une Assemblée Fédérale est composée de citoyens Trykers représentants de chaque Assemblée Citoyenne.
22.1 Ces représentants sont au nombres de 3 par Assemblée Citoyenne maximum (hors Kard'al).
22.2 Les Kard'al de chaque cité y ont une place réservée.
22.3 Un Kard'al préside l'Assemblée Fédérale

SECTION III : ASSEMBLÉE RÉGIONALE

Article 23
Une Assemblée Régionale représente le peuple d'une cité de la Nouvelle Trykoth, elle est composée de Taliari.
23.1 Les Taliari proposent et votent les lois s'appliquant dans la région de leur cité.
23.2 Les lois votées par les Taliari sont soumisses au Kard'al de la cité pour leur application.

Article 24
24.1. Les candidats au poste de Taliar doivent faire partie d'une guilde citoyenne et être Citoyen de la « Nouvelle Trykoth » depuis au moins six années de Jena.
24.2. Les candidats au poste de Taliar doivent recevoir l'approbation des membres de l'Assemblée Fédérale existante.
24.4 Une guilde ne peut avoir qu'un seul Taliar. Son suppléant, de la même guilde, peut le remplacer aux Assemblées une fois nommé.

Article 25
Le Kard'al peut dissoudre une partie ou la totalité de l'Assemblée Citoyenne s'il motive formellement sa décision.

SECTION IV : VOTE

Article 26
Un vote doit être secret et égal.
26.1 Chaque votant dispose du même nombre de voix.
26.2 Les votes sont récoltés dans une urne.".

#2 [fr] 

Lordoy ad toll,

Suite à des discussions avec des Taliaris, des Citoyens Trykers, des Résidents lacustres, des Talalochis et des amis des Lacs, il me semble que le texte proposé est beaucoup trop dangereux pour l'avenir de la Fédération.

Je propose donc ce texte à discuter ce soir à Avendale lors de notre Assemblée Régionale :

"LIVRE 1 : LA SOUVERAINETÉ DE LA NOUVELLE TRYKOTH

Article 1
L’État Tryker reconstruit se nomme la Fédération de la Nouvelle Trykoth ou Nouvelle Trykoth.

Article 2
2.1 La Nouvelle Trykoth est un État fédéral, démocratique et laïque.
2.2 La Fédération de la Nouvelle Trykoth se base sur les Citoyens Trykers et les cryai citoyens
2.3 La Nouvelle Trykoth reconnaît la liberté de conscience. Nul ne sera poursuivi pour ses convictions si celles-ci ne vont pas à l’encontre des principes constitutionnels ici exposés.
2.4 Le peuple de la Nouvelle Trykoth, aussi dénommée Nation tryker, se compose des Citoyens Trykers.

Article 3
Le territoire dans lequel se situe la Nouvelle Trykoth est appelé « Aeden Aqueous ».

Article 4
L'emblème de l'État sera un cercle orné de dix branches.

Article 5
L'hymne national est « La lumière de la Gloire ».

Article 6
Les devises chères aux citoyens sont « Liberté, Egalité, Partage » (« Tryka, meer, sella » en tyll) et « Gloire au peuple ».

Article 7
7.1 Tous les Citoyens Trykers naissent et demeurent libres et égaux en droits et devoirs.
7.2 Tous les Citoyens Trykers disposent du droit de vote et du droit d'éligibilité.


LIVRE 2 : DES POUVOIRS

CHAPITRE Ier : DU POUVOIR EXÉCUTIF

SECTION I : LE GOUVERNEUR DE LA FÉDÉRATION

Article 8
Le Gouverneur est le garant de la Constitution et de l’unité du peuple de la Nouvelle Trykoth.

Article 9
9.1. Le Gouverneur est à la tête de l'État de la Fédération de la Nouvelle Trykoth.
9.2. Le Gouverneur peut opposer son véto à une décision législative des Assemblées Régionales ou de l’Assemblée Fédérale de Fairhaven si elle contrevient à la Constitution. Il doit notifier et motiver sa décision par écrit aux Taliari et aux Kard’ali de la Nouvelle Trykoth.

Article 10
Le Gouverneur doit être Tryker de Sève et Citoyen tryker de la Nouvelle Trykoth.

Article 11
Tout Citoyen tryker peut voter pour le futur Gouverneur.

Article 12
12.1. Le Gouverneur est élu par l'ensemble des Citoyens trykers pour 5 années de Jena.
12.2. Le Gouverneur peut être destitué suite à une motion de censure de l’Assemblée Fédérale de Fairhaven si la motion obtient deux tiers des votes des membres de ladite Assemblée.

Article 13
13.1. Le Gouverneur, une fois élu, devra prononcer un serment avant d'entrer en fonction
13.2. Le serment que dois prêter Le Gouverneur est le suivant:
« Je jure de protéger le peuple Tryker qui m'est confié, d'être fidèle aux valeurs "Tryka, Meer, Sella", à la nation tryker, à la loi et de maintenir la Constitution décrétée par l'Assemblée fédérale.»

Article 14
14.1. Si le Gouverneur est dans l'impossibilité d'exercer sa fonction de Gouverneur, un membre élu du Thenkard’ali assumera sa mission pendant une année de Jena. Période au bout de laquelle aura lieu une nouvelle élection si le Gouverneur n'a toujours pu reprendre ses fonctions.
14.2. Les raisons pour que le Gouverneur soit dans l’impossibilité de gouverner sont : la mort, le coma, la disparition, la démission et la censure par l’Assemblée Fédérale.

Article 15
15.1. Le Gouverneur est le chef des Armées fédérales.
15.2. Le Gouverneur est le représentant diplomatique de la Fédération de la Nouvelle Trykoth. Il a autorité à signer les traités diplomatiques après vote de l’Assemblée Fédérale de Fairhaven.
15.3. Le Gouverneur sanctionne et promulgue les lois fédérales, votées par l’Assemblée Fédérale de Fairhaven.
15.4. Le Gouverneur est le dirigeant de la cité de Fairhaven.

Article 16
Le Gouverneur peut proposer des textes de loi à l’Assemblée Fédérale de Fairhaven.

Article 17
Le Gouverneur peut proposer un referendum au peuple tryker pour voter une loi.

SECTION II : LE THENKARD’ALI

Article 18
18.1. Le Thenkard’ali est composé de trois Kard'ali. Un Kard’al doit être Citoyen Tryker.
18.2. Chaque Kard'al est associé à une des villes : Crystabell, Windermeer et Avendale.
18.3. Chaque Kard'al conseille le Gouverneur et encadre les décisions de l'Assemblée Régionale de sa ville.
18.4. Chaque Kard’al peut proposer des lois régionales à son Assemblée Régionale.
18.5. Chaque Kard’al promulgue les décisions de l’Assemblée Régionale de sa ville.

Article 19
19.1. Chaque Kard’al est proposé par le Gouveneur à l’Assemblée Régionale de la ville dont il sera le Kard’al. Il sera officiellement Kard’al si l’Assemblée Régionale l’accepte par un vote à la majorité simple. Si l’Assemblée Régionale refuse le choix du Gouverneur, le Gouverneur peut soit demander un vote au peuple de la ville de l’Assemblée régionale soit proposer un nouveau nom.
19.2. Un Kard’al est nommé pour 5 années de Jena.
19.3. Un Kard’al peut être renversé par une motion de censure motivée et voté aux 2/3 des Taliari de l’Assemblée Régionale que préside le Kard’al.
19.4. En cas de Kard’al censuré par son Assemblée Régionale, le Gouverneur peut proposer un nouveau Kard’al ou demander au peuple de la ville de l’Assemblée Régionale de valider ou non le choix de son Assemblée Régionale.

Article 20
20.1 Un Kard’al peut être révoqué par le Gouverneur à tout moment.
20.2 Le Gouverneur doit motiver à l’Assemblée régionale la révocation du Kard’al qui y est associé.

CHAPITRE II : DU POUVOIR LÉGISLATIF

SECTION I : ASSEMBLÉE FÉDÉRALE

Article 21
L'Assemblée Fédérale représente le peuple de la « Nouvelle Trykoth » et siège à Fairhaven.
21.1 L'Assemblée Fédérale propose et vote à la majorité simple les lois qui s'appliqueront à toute la Nouvelle Trykoth.
21.2 Les lois votées sont promulguées par le Gouverneur.
21.3 Toute loi modifiant la Constitution doit être votée à la majorité des deux tiers de l'Assemblée Fédérale et approuvée par le Gouverneur.
21.4 L'Assemblée Fédérale a un mandat de cinq année de Jena.

Article 22
L’Assemblée Fédérale est composée des Députés Fédéraux sous la présidence du Gouverneur.
22.1. Les Députés Fédéraux sont des Citoyens Trykers élus par les Assemblées Régionales.
22.2. Les Députés Fédéraux sont au nombres de 3 par Assemblée Régionale.
22.4 Les Députés Fédéraux disposent du pouvoir législatif fédéral, ils ont le droit de vote et le droit de proposer des lois à l’Assemblée Fédérale.
22.5 L’Assemblée Fédérale est présidée par le Gouverneur ou, en son absence, par un membre de l’Assemblée Fédérale tiré au sort.

SECTION II : ASSEMBLÉE RÉGIONALE

Article 23
Une Assemblée Régionale représente le peuple d'une cité de la Nouvelle Trykoth, elle est composée des
Taliari. Elle a un mandat de 5 années de Jena.
23.1. Les Assemblées Régionales sont libres de leur organisation.
23.2 Les Taliari proposent et votent à la majorité simple les lois s'appliquant dans la région de leur cité.
23.3. Les lois votées par les Taliari sont promulguées par le Kard’al de leur ville (cf chapitre I, section II, article 18.5).
23.4. Il y a 3 Assemblées Régionales. Celles de Windermeer, de Crystabell et d'Avendale. Fairhaven est directement gouvernée par le Gouverneur qui a été élu par le peuple tryker.
23.5 Chaque Assemblée Régionale nomme un Premier Taliar qui a en charge la mise en place de l'ordre du jour, la menée des débats dans le respect des valeurs "Tryka, Meer al Sella" et la rédaction des compte-rendus. Ce Premier Taliar est nommé par un vote simple et demeure Premier Taliar tant qu'il le souhaite ou qu'une demande de changement entraînant un nouveau vote est organisé. Le Premier Taliar doit être un Taliar de l'Assemblée Régionale dont il a la charge.

Article 24
24.1. Les candidats au poste de Taliar doivent faire partie d'un crya citoyen et être Citoyen de la « Nouvelle Trykoth ».
24.2. Les candidats au poste de Taliar doivent être acceptés par leur crya.
24.3. Un crya citoyen ne peut avoir qu'un seul Taliar. Son suppléant, du même crya, peut le remplacer aux Assemblées.
24.4 Les Taliari et leurs suppléants doivent prêter serment à la Fédération : « Je jure de servir le peuple Tryker, d'être fidèle aux valeurs "Tryka, Meer, Sella", à la nation tryker, à la loi et à la Constitution décrétée par l'Assemblée fédérale.»


SECTION IV : VOTE

Article 25
Un vote doit être secret et égal.
25.1 Chaque votant dispose du même nombre de voix.
25.2 Les votes sont récoltés dans une urne.
25.3 La majorité simple suffit pour emporter un vote, sauf mention contraire dans la Constitution.
25.4 Dans les Assemblées Régionales et à l'Assemblée Fédérale, le vote se fait au moyen de graines (une graine des lacs signifie oui, une graine de la jungle signifie non, une graine des Primes signifie une abstention) distribuées et ramassées par l'Aveugle (titre octoyé à un Tryker aveugle qui a prêté le même serment que les Taliari).
25.5 Pour les référendum, l'usage des graines avec la même signification que dans l'article 25.4 sera appliquée. Les graines seront distribuées et ramassées par l'Aveugle.
25.6 Pour l'élection du Gouverneur, des bulletins de vote au nom des candidats seront distribués. Les Citoyens mettront dans des urnes le bulletin au nom du candidat pour qui ils votent. Le dépouillement sera effectué de façon transparente et publique par des fonctionnaires fédéraux ayant prêté le même serment que les Taliari.

CHAPITRE 3 : DU POUVOIR JUDICIAIRE

Article 26
La justice de la Fédération de la Nouvelle Trykoth est celle des Taliari et du Thenkard’ali.
26.1. Les Citoyens Trykers ou les cryai citoyens peuvent porter plainte auprès des Taliari lors d’une Assemblée Régionale. Ils doivent déposer leur plainte dans l’Assemblée Régionale dont ils dépendent.
26.2 Un non-Citoyen peut porter plainte auprès de la justice de la Fédération de la Nouvelle Trykoth. Pour cela, il doit avoir un Citoyen tryker comme garant. Il porte plainte auprès de l'Assemblée Régionale dont dépend son garant.
26.3 Les Taliari exposent la plainte au Kard’al qui estime si le motif de la plainte relève de la justice des Taliari
ou de la justice du Thenkard’ali.
26.4 Si le Kard'al estime que cela relève de la justice taliar, les Taliari de l'Assemblée Régionale concernée se constituent en tribunal taliar. Si le Kard'al estime que cela relève de la justice du Thenkard'ali, les Kard'ali se constituent en tribunal. La justice taliar prévaut coutumièrement pour tous les crimes mais le Thenkard'ali peut être saisi pour les affaires les plus graves ou les plus délicates ou si les plaintes concernent des problèmes entre les cités des Lacs ou si elles concernent des problèmes relatifs à toute la Fédération.
26.5 Dans tous les cas, à l'issue d'un jugement, il peut y avoir appel. En cas d'appel du jugement des Taliari, c'est le Kard'al de la cité des Taliari concernés qui tranche. En cas d'appel du jugement du Thenkard'ali, c'est le Gouverneur qui tranche.


Article 27
La justice de la Fédération a un bras armé, les Marshalls.
27.1. Chaque Cité nomme 1 à 3 Marshalls pour amener devant la justice les homins recherchés ou en fuite à la demande du Kard’al ou de l’Assemblée Régionale.
27.2. Le Thenkard’ali ou le Gouverneur peuvent saisir le nombre de Marshalls qu’ils souhaitent pour amener devant la justice fédérale un homin recherché ou en fuite.

CHAPITRE 4 : DES TALAI NON-CITOYENS.

SECTION I : DES RESIDENTS LACUSTRES

Article 28
28.1 Sont considérés comme Résidents lacustres les membres des cryai non-citoyens ayant leur hall de guilde sur le territoire de la Nouvelle Trykoth et les personnes possédant un appartement sur le territoire de la Nouvelle Trykoth.
28.2 Les Résidents lacustres sont dès la naissance libres. Rien ne peut rompre cette liberté. Hormis les droits politiques (vote, accès aux mandats électoraux et aux charges fédérales), ils sont considérés comme égaux et disposent des mêmes droits, devoirs et protection que les Citoyens Trykers.
28.3 Les cryai non-citoyens ayant leur hall de guilde sur le territoire de la Nouvelle Trykoth sont appelés cryai résidents lacustres.

Article 29
Les cryai résidents lacustres peuvent avoir un représentant officiel avec la Fédération, le Talalochi.
29.1 Les cryai résidents lacustres peuvent demander à avoir un Talalochi à une Assemblée Régionale qui validera par un vote à la majorité simple leur accord ou non à son accès à cette responsabilité.
29.2 Un crya résident lacustre ne peut être représenté que dans une seule Assemblée Régionale par son Talalochi.
29.3 Un Talalochi doit être accepté par son crya.
29.4 Un crya résident lacustre ne peut avoir qu’un seul Talalochi. Son suppléant, du même crya, peut le remplacer aux Assemblées une fois nommé.
29.5 Les Talalochi ont le droit de vote aux Assemblée Régionales uniquement sur les affaires suivantes : urbanisme local, économie locale et organisation de festivités.

SECTION II : DES HOMINS.

Article 30
La Fédération de la Nouvelle Trykoth respecte la Charte des Droits de l’Homin de 2518.

Article 31
L’esclavage des homins et des primitifs (Cuzans, Momos, Gibbais et Frahars) est interdit."

J'attends vos remarques.

Luth macFay, Premier Taliar d'Avendale.

HRP : un point, l'animation tient à ce que la mention Tryker de Sève dans l'article 10 soit maintenu. La durée du mandat dans l'article 12 peut être allongé à 10, 15 ou 20 années de Jena. A nous de voir. Cela permettra à l'Animation de pas devoir gèrer des élections tous les ans ;)

EDIT : après remarques du Talalochi Yragaël.
EDIT BIS : Modifications demandées lors de l'Assemblée d'Avendale (article 26, article 25, article 19 et article 7 ont été amendés).

Edited 3 times | Last edited by Luth (1 decade ago)

#3 [fr] 

Lordoy, les Citoyens de Windermeer m'ont transmis leur accord et remarques sur la Constitution. Ils ont demandé une précision à l'article 14, une modification de l'article 23 car ils n'ont qu'un seul Taliar et cela a entraîné des modifications sur les articles 24, 25 et 26 pour pallier à ce manque de Taliari dans certaines cités. Ils ont aussi demandé la création de l'article 32.

Voici le texte modifié. Je transmets aussi aux Citoyens de Crystabell.

"LIVRE 1 : LA SOUVERAINETÉ DE LA NOUVELLE TRYKOTH

Article 1
L’État Tryker reconstruit se nomme la Fédération de la Nouvelle Trykoth ou Nouvelle Trykoth.

Article 2
2.1 La Nouvelle Trykoth est un État fédéral, démocratique et laïque.
2.2 La Fédération de la Nouvelle Trykoth se base sur les Citoyens Trykers et les cryai citoyens
2.3 La Nouvelle Trykoth reconnaît la liberté de conscience. Nul ne sera poursuivi pour ses convictions si celles-ci ne vont pas à l’encontre des principes constitutionnels ici exposés.
2.4 Le peuple de la Nouvelle Trykoth, aussi dénommée Nation tryker, se compose des Citoyens Trykers.

Article 3
Le territoire dans lequel se situe la Nouvelle Trykoth est appelé « Aeden Aqueous ».

Article 4
L'emblème de l'État sera un cercle orné de dix branches.

Article 5
L'hymne national est « La lumière de la Gloire ».

Article 6
Les devises chères aux citoyens sont « Liberté, Egalité, Partage » (« Tryka, meer, sella » en tyll) et « Gloire au peuple ».

Article 7
7.1 Tous les Citoyens Trykers naissent et demeurent libres et égaux en droits et devoirs.
7.2 Tous les Citoyens Trykers disposent du droit de vote et du droit d'éligibilité.


LIVRE 2 : DES POUVOIRS

CHAPITRE Ier : DU POUVOIR EXÉCUTIF

SECTION I : LE GOUVERNEUR DE LA FÉDÉRATION

Article 8
Le Gouverneur est le garant de la Constitution et de l’unité du peuple de la Nouvelle Trykoth.

Article 9
9.1. Le Gouverneur est à la tête de l'État de la Fédération de la Nouvelle Trykoth.
9.2. Le Gouverneur peut opposer son véto à une décision législative des Assemblées Régionales ou de l’Assemblée Fédérale de Fairhaven si elle contrevient à la Constitution. Il doit notifier et motiver sa décision par écrit aux Taliari et aux Kard’ali de la Nouvelle Trykoth.

Article 10
Le Gouverneur doit être Tryker de Sève et Citoyen tryker de la Nouvelle Trykoth.

Article 11
Tout Citoyen tryker peut voter pour le futur Gouverneur.

Article 12
12.1. Le Gouverneur est élu par l'ensemble des Citoyens trykers pour 5 années de Jena.
12.2. Le Gouverneur peut être destitué suite à une motion de censure de l’Assemblée Fédérale de Fairhaven si la motion obtient deux tiers des votes des membres de ladite Assemblée.

Article 13
13.1. Le Gouverneur, une fois élu, devra prononcer un serment avant d'entrer en fonction
13.2. Le serment que dois prêter Le Gouverneur est le suivant:
« Je jure de protéger le peuple Tryker qui m'est confié, d'être fidèle aux valeurs "Tryka, Meer, Sella", à la nation tryker, à la loi et de maintenir la Constitution décrétée par l'Assemblée fédérale.»

Article 14
14.1. Si le Gouverneur est dans l'impossibilité d'exercer sa fonction de Gouverneur, un membre élu du Thenkard’ali assumera sa mission durant une période qui ne doit pas excéder une année de Jena. Période au bout de laquelle aura lieu une nouvelle élection si le Gouverneur n'a toujours pu reprendre ses fonctions.
14.2. Les raisons pour que le Gouverneur soit dans l’impossibilité de gouverner sont : la mort, le coma, la disparition, la démission et la censure par l’Assemblée Fédérale.

Article 15
15.1. Le Gouverneur est le chef des Armées fédérales.
15.2. Le Gouverneur est le représentant diplomatique de la Fédération de la Nouvelle Trykoth. Il a autorité à signer les traités diplomatiques après vote de l’Assemblée Fédérale de Fairhaven.
15.3. Le Gouverneur sanctionne et promulgue les lois fédérales, votées par l’Assemblée Fédérale de Fairhaven.
15.4. Le Gouverneur est le dirigeant de la cité de Fairhaven.

Article 16
Le Gouverneur peut proposer des textes de loi à l’Assemblée Fédérale de Fairhaven.

Article 17
Le Gouverneur peut proposer un referendum au peuple tryker pour voter une loi.

SECTION II : LE THENKARD’ALI

Article 18
18.1. Le Thenkard’ali est composé de trois Kard'ali. Un Kard’al doit être Citoyen Tryker.
18.2. Chaque Kard'al est associé à une des villes : Crystabell, Windermeer et Avendale.
18.3. Chaque Kard'al conseille le Gouverneur et encadre les décisions de l'Assemblée Régionale de sa ville.
18.4. Chaque Kard’al peut proposer des lois régionales à son Assemblée Régionale.
18.5. Chaque Kard’al promulgue les décisions de l’Assemblée Régionale de sa ville.

Article 19
19.1. Chaque Kard’al est proposé par le Gouveneur à l’Assemblée Régionale de la ville dont il sera le Kard’al. Il sera officiellement Kard’al si l’Assemblée Régionale l’accepte par un vote à la majorité simple. Si l’Assemblée Régionale refuse le choix du Gouverneur, le Gouverneur peut soit demander un vote au peuple de la ville de l’Assemblée régionale soit proposer un nouveau nom.
19.2. Un Kard’al est nommé pour 5 années de Jena.
19.3. Un Kard’al peut être renversé par une motion de censure motivée et voté aux 2/3 des Taliari de l’Assemblée Régionale que préside le Kard’al.
19.4. En cas de Kard’al censuré par son Assemblée Régionale, le Gouverneur peut proposer un nouveau Kard’al ou demander au peuple de la ville de l’Assemblée Régionale de valider ou non le choix de son Assemblée Régionale.

Article 20
20.1 Un Kard’al peut être révoqué par le Gouverneur à tout moment.
20.2 Le Gouverneur doit motiver à l’Assemblée régionale la révocation du Kard’al qui y est associé.

CHAPITRE II : DU POUVOIR LÉGISLATIF

SECTION I : ASSEMBLÉE FÉDÉRALE

Article 21
L'Assemblée Fédérale représente le peuple de la « Nouvelle Trykoth » et siège à Fairhaven.
21.1 L'Assemblée Fédérale propose et vote à la majorité simple les lois qui s'appliqueront à toute la Nouvelle Trykoth.
21.2 Les lois votées sont promulguées par le Gouverneur.
21.3 Toute loi modifiant la Constitution doit être votée à la majorité des deux tiers de l'Assemblée Fédérale et approuvée par le Gouverneur.
21.4 L'Assemblée Fédérale a un mandat de cinq année de Jena.

Article 22
L’Assemblée Fédérale est composée des Députés Fédéraux sous la présidence du Gouverneur.
22.1. Les Députés Fédéraux sont des Citoyens Trykers élus par les Assemblées Régionales.
22.2. Les Députés Fédéraux sont au nombres de 3 par Assemblée Régionale.
22.3 Les Députés Fédéraux disposent du pouvoir législatif fédéral, ils ont le droit de vote et le droit de proposer des lois à l’Assemblée Fédérale.
22.4 L’Assemblée Fédérale est présidée par le Gouverneur ou, en son absence, par un membre de l’Assemblée Fédérale tiré au sort.

SECTION II : ASSEMBLÉE RÉGIONALE

Article 23
Une Assemblée Régionale représente le peuple d'une cité de la Nouvelle Trykoth. Elle a un mandat de 5 années de Jena.
23.1 Les Taliari sont automatiquement membres de l’Assemblée Régionale.
23.2 Les Assemblées Régionales sont libres de leur organisation et de leur fonctionnement tant que cela respecte la Constitution garantie par le Gouverneur. Si une Assemblée Régionale veut avoir une organisation particulière ou un fonctionnement particulier, elle doit faire voter ces dispositions comme des lois qui sont donc soumises aux articles 23.2 et 23.3 avec une nuance, le Kard’al doit consulter le Gouverneur et ce dernier peut mettre son droit de véto si ces lois organiques ne respectent pas la Constitution.
23.3 L’article 23.2 doit être utilisé par une Assemblée Régionale si elle ne possède qu’un ou deux Taliari afin de pouvoir faire fonctionner la vie démocratique de l’Assemblée Régionale et d’éviter toute situation de pouvoir autocratique ou de blocage. Le Gouverneur peut forcer une Assemblée Régionale dans cette situation à ouvrir ses rangs afin qu’il y ait au minimum 3 membres votants dans l’Assemblée Régionale.
23.4 Les membres de l’Assemblée Régionale proposent et votent à la majorité simple les lois s'appliquant dans la région de leur cité.
23.5 Les lois votées par Les membres de l’Assemblée Régionale sont promulguées par le Kard’al de leur ville (cf chapitre I, section II, article 18.5).
23.6 Il y a 3 Assemblées Régionales. Celles de Windermeer, de Crystabell et d'Avendale. Fairhaven est directement gouvernée par le Gouverneur qui a été élu par le peuple tryker.
23.7 Chaque Assemblée Régionale nomme un Premier Taliar qui a en charge la mise en place de l'ordre du jour, la menée des débats dans le respect des valeurs "Tryka, Meer al Sella" et la rédaction des compte-rendus. Ce Premier Taliar est nommé par un vote simple et demeure Premier Taliar tant qu'il le souhaite ou qu'une demande de changement entraînant un nouveau vote est organisé. Le Premier Taliar doit être un Taliar de l'Assemblée Régionale dont il a la charge.

Article 24
24.1. Les candidats au poste de Taliar doivent faire partie d'un crya citoyen et être Citoyen de la « Nouvelle Trykoth ».
24.2. Les candidats au poste de Taliar doivent être acceptés par leur crya.
24.3. Un crya citoyen ne peut avoir qu'un seul Taliar. Son suppléant, du même crya, peut le remplacer aux Assemblées.
24.4 Les Taliari et leurs suppléants doivent prêter serment à la Fédération : « Je jure de servir le peuple Tryker, d'être fidèle aux valeurs "Tryka, Meer, Sella", à la nation tryker, à la loi et à la Constitution décrétée par l'Assemblée fédérale.»
24.5 Dans le cas où une Assemblée Régionale s’organise autrement qu’avec des Taliari dans le cadre des articles 23.2 et 23.3, chaque membre de l’Assemblée Régionale doit être Citoyen Tryker et prêter le même serment que les Taliari tel qu’énoncé dans l’article 24.4.


CHAPITRE III : DU VOTE

Article 25
Un vote doit être secret et égal.
25.1 Chaque votant dispose du même nombre de voix.
25.2 Les votes sont récoltés dans une urne.
25.3 La majorité simple suffit pour emporter un vote, sauf mention contraire dans la Constitution.
25.4 A l'Assemblée Fédérale, le vote se fait au moyen de graines (une graine des lacs signifie oui, une graine de la jungle signifie non, une graine des Primes signifie une abstention) distribuées et ramassées par l'Aveugle (titre octroyé à un Tryker aveugle qui a prêté le même serment que les Taliari).
25.5 Dans les Assemblées Régionales, il est recommandé de voter selon la procédure de l’article 25.4 mais si l’Assemblée Régionale peut faire le choix dans son organisation interne d’une autre procédure de vote.
25.6 Pour les référendum, l'usage des graines avec la même signification que dans l'article 25.4 sera appliquée. Les graines seront distribuées et ramassées par l'Aveugle.
25.7 Pour l'élection du Gouverneur, des bulletins de vote au nom des candidats seront distribués. Les Citoyens mettront dans des urnes le bulletin au nom du candidat pour qui ils votent. Le dépouillement sera effectué de façon transparente et publique par des fonctionnaires fédéraux ayant prêté le même serment que les Taliari.

CHAPITRE 4 : DU POUVOIR JUDICIAIRE

Article 26
La justice de la Fédération de la Nouvelle Trykoth est celle des Taliari et du Thenkard’ali.
26.1. Les Citoyens Trykers ou les cryai citoyens peuvent porter plainte auprès des Taliari lors d’une Assemblée Régionale. Ils doivent déposer leur plainte dans l’Assemblée Régionale dont ils dépendent.
26.2 Un non-Citoyen peut porter plainte auprès de la justice de la Fédération de la Nouvelle Trykoth. Pour cela, il doit avoir un Citoyen tryker comme garant. Il porte plainte auprès de l'Assemblée Régionale dont dépend son garant.
26.3 Les Taliari exposent la plainte au Kard’al qui estime si le motif de la plainte relève de la justice des Taliari ou de la justice du Thenkard’ali.
26.4 Si le Kard'al estime que cela relève de la justice taliar, les Taliari de l'Assemblée Régionale concernée se constituent en tribunal taliar. Si le Kard'al estime que cela relève de la justice du Thenkard'ali, les Kard'ali se constituent en tribunal. La justice taliar prévaut coutumièrement pour tous les crimes mais le Thenkard'ali peut être saisi pour les affaires les plus graves ou les plus délicates ou si les plaintes concernent des problèmes entre les cités des Lacs ou si elles concernent des problèmes relatifs à toute la Fédération.
26.5 Dans tous les cas, à l'issue d'un jugement, il peut y avoir appel. En cas d'appel du jugement des Taliari, c'est le Kard'al de la cité des Taliari concernés qui tranche. En cas d'appel du jugement du Thenkard'ali, c'est le Gouverneur qui tranche.
26.6 Un tribunal taliar doit être constitué d’au moins trois juges. Dans le cas où une Assemblée Régionale ne possède qu’un ou deux Taliari, l’Assemblée Régionale tirera au sort ou élira les juges manquants. Le tirage au sort ou l’élection est au choix de l’Assemblée régionale dans son organisation.


Article 27
La justice de la Fédération a un bras armé, les Marshalls.
27.1. Chaque Cité nomme 1 à 3 Marshalls pour amener devant la justice les homins recherchés ou en fuite à la demande du Kard’al ou de l’Assemblée Régionale.
27.2. Le Thenkard’ali ou le Gouverneur peuvent saisir le nombre de Marshalls qu’ils souhaitent pour amener devant la justice fédérale un homin recherché ou en fuite.

LIVRE 3 : DE L'HOMINITÉ.

CHAPITRE 1 : DES TALAI NON-CITOYENS.

SECTION I : DES RESIDENTS LACUSTRES

Article 28
28.1 Sont considérés comme Résidents lacustres les membres des cryai non-citoyens ayant leur hall de guilde sur le territoire de la Nouvelle Trykoth et les personnes possédant un appartement sur le territoire de la Nouvelle Trykoth.
28.2 Les Résidents lacustres sont dès la naissance libres. Rien ne peut rompre cette liberté. Hormis les droits politiques (vote, accès aux mandats électoraux et aux charges fédérales), ils sont considérés comme égaux et disposent des mêmes droits, devoirs et protection que les Citoyens Trykers.
28.3 Les cryai non-citoyens ayant leur hall de guilde sur le territoire de la Nouvelle Trykoth sont appelés cryai résidents lacustres.

Article 29
Les cryai résidents lacustres peuvent avoir un représentant officiel avec la Fédération, le Talalochi.
29.1 Les cryai résidents lacustres peuvent demander à avoir un Talalochi à une Assemblée Régionale qui validera par un vote à la majorité simple leur accord ou non à son accès à cette responsabilité.
29.2 Un crya résident lacustre ne peut être représenté que dans une seule Assemblée Régionale par son Talalochi.
29.3 Un Talalochi doit être accepté par son crya.
29.4 Un crya résident lacustre ne peut avoir qu’un seul Talalochi. Son suppléant, du même crya, peut le remplacer aux Assemblées une fois nommé.
29.5 Les Talalochi ont le droit de vote aux Assemblée Régionales uniquement sur les affaires suivantes : urbanisme local, économie locale et organisation de festivités.

CHAPITRE 2 : DES HOMINS.

Article 30
La Fédération de la Nouvelle Trykoth respecte la Charte des Droits de l’Homin de 2518.

Article 31
L’esclavage des homins et des primitifs (Cuzans, Momos, Gibbais et Frahars) est interdit.

Luth macFay.

Last edited by Luth (1 decade ago)

#4 [fr] 

INFORMATION : Suite à une remarque de plusieurs joueurs, j'ai supprimé l'article 32 sur le Traité des 4 Nations. Apparemment, il est différent selon les 3 serveurs et il y a aussi la question du traité TENANT. En attente d'un débat entre citoyens, on l'enlève ;)

#5 [fr] 

Comme demandé par les citoyens de Windermeer, voici la dernière version de la Constitution avec les modifications d'articles concernant la libre-organisation des Assemblées régionales.

"LIVRE 1 : LA SOUVERAINETÉ DE LA NOUVELLE TRYKOTH

Article 1
L’État Tryker reconstruit se nomme la Fédération de la Nouvelle Trykoth ou Nouvelle Trykoth.

Article 2
2.1 La Nouvelle Trykoth est un État fédéral, démocratique et laïque.
2.2 La Fédération de la Nouvelle Trykoth se base sur les Citoyens Trykers et les cryai citoyens
2.3 La Nouvelle Trykoth reconnaît la liberté de conscience. Nul ne sera poursuivi pour ses convictions si celles-ci ne vont pas à l’encontre des principes constitutionnels ici exposés.
2.4 Le peuple de la Nouvelle Trykoth, aussi dénommée Nation tryker, se compose des Citoyens Trykers.

Article 3
Le territoire dans lequel se situe la Nouvelle Trykoth est appelé « Aeden Aqueous ».

Article 4
L'emblème de l'État sera un cercle orné de dix branches.

Article 5
L'hymne national est « La lumière de la Gloire ».

Article 6
Les devises chères aux citoyens sont « Liberté, Egalité, Partage » (« Tryka, meer, sella » en tyll) et « Gloire au peuple ».

Article 7
7.1 Tous les Citoyens Trykers naissent et demeurent libres et égaux en droits et devoirs.
7.2 Tous les Citoyens Trykers disposent du droit de vote et du droit d'éligibilité.


LIVRE 2 : DES POUVOIRS

CHAPITRE Ier : DU POUVOIR EXÉCUTIF

SECTION I : LE GOUVERNEUR DE LA FÉDÉRATION

Article 8
Le Gouverneur est le garant de la Constitution et de l’unité du peuple de la Nouvelle Trykoth.

Article 9
9.1. Le Gouverneur est à la tête de l'État de la Fédération de la Nouvelle Trykoth.
9.2. Le Gouverneur peut opposer son véto à une décision législative des Assemblées Régionales ou de l’Assemblée Fédérale de Fairhaven si elle contrevient à la Constitution. Il doit notifier et motiver sa décision par écrit aux Taliari et aux Kard’ali de la Nouvelle Trykoth.

Article 10
Le Gouverneur doit être Tryker de Sève et Citoyen tryker de la Nouvelle Trykoth.

Article 11
Tout Citoyen tryker peut voter pour le futur Gouverneur.

Article 12
12.1. Le Gouverneur est élu par l'ensemble des Citoyens trykers pour 5 années de Jena.
12.2. Le Gouverneur peut être destitué suite à une motion de censure de l’Assemblée Fédérale de Fairhaven si la motion obtient deux tiers des votes des membres de ladite Assemblée.

Article 13
13.1. Le Gouverneur, une fois élu, devra prononcer un serment avant d'entrer en fonction
13.2. Le serment que dois prêter Le Gouverneur est le suivant:
« Je jure de protéger le peuple Tryker qui m'est confié, d'être fidèle aux valeurs "Tryka, Meer, Sella", à la nation tryker, à la loi et de maintenir la Constitution décrétée par l'Assemblée fédérale.»

Article 14
14.1. Si le Gouverneur est dans l'impossibilité d'exercer sa fonction de Gouverneur, un membre élu du Thenkard’ali assumera sa mission durant une période qui ne doit pas excéder une année de Jena. Période au bout de laquelle aura lieu une nouvelle élection si le Gouverneur n'a toujours pu reprendre ses fonctions.
14.2. Les raisons pour que le Gouverneur soit dans l’impossibilité de gouverner sont : la mort, le coma, la disparition, la démission et la censure par l’Assemblée Fédérale.

Article 15
15.1. Le Gouverneur est le chef des Armées fédérales.
15.2. Le Gouverneur est le représentant diplomatique de la Fédération de la Nouvelle Trykoth. Il a autorité à signer les traités diplomatiques après vote de l’Assemblée Fédérale de Fairhaven.
15.3. Le Gouverneur sanctionne et promulgue les lois fédérales, votées par l’Assemblée Fédérale de Fairhaven.
15.4. Le Gouverneur est le dirigeant de la cité de Fairhaven.

Article 16
Le Gouverneur peut proposer des textes de loi à l’Assemblée Fédérale de Fairhaven.

Article 17
Le Gouverneur peut proposer un referendum au peuple tryker pour voter une loi.

SECTION II : LE THENKARD’ALI

Article 18
18.1. Le Thenkard’ali est composé de trois Kard'ali. Un Kard’al doit être Citoyen Tryker.
18.2. Chaque Kard'al est associé à une des villes : Crystabell, Windermeer et Avendale.
18.3. Chaque Kard'al conseille le Gouverneur et encadre les décisions de l'Assemblée Régionale de sa ville.
18.4. Chaque Kard’al peut proposer des lois régionales à son Assemblée Régionale.
18.5. Chaque Kard’al promulgue les décisions de l’Assemblée Régionale de sa ville.

Article 19
19.1. Chaque Kard’al est proposé par le Gouveneur à l’Assemblée Régionale de la ville dont il sera le Kard’al. Il sera officiellement Kard’al si l’Assemblée Régionale l’accepte par un vote à la majorité simple. Si l’Assemblée Régionale refuse le choix du Gouverneur, le Gouverneur peut soit demander un vote au peuple de la ville de l’Assemblée régionale soit proposer un nouveau nom.
19.2. Un Kard’al est nommé pour 5 années de Jena.
19.3. Un Kard’al peut être renversé par une motion de censure motivée et voté aux 2/3 des Taliari de l’Assemblée Régionale que préside le Kard’al.
19.4. En cas de Kard’al censuré par son Assemblée Régionale, le Gouverneur peut proposer un nouveau Kard’al ou demander au peuple de la ville de l’Assemblée Régionale de valider ou non le choix de son Assemblée Régionale.

Article 20
20.1 Un Kard’al peut être révoqué par le Gouverneur à tout moment.
20.2 Le Gouverneur doit motiver à l’Assemblée régionale la révocation du Kard’al qui y est associé.

CHAPITRE II : DU POUVOIR LÉGISLATIF

SECTION I : ASSEMBLÉE FÉDÉRALE

Article 21
L'Assemblée Fédérale représente le peuple de la « Nouvelle Trykoth » et siège à Fairhaven.
21.1 L'Assemblée Fédérale propose et vote à la majorité simple les lois qui s'appliqueront à toute la Nouvelle Trykoth.
21.2 Les lois votées sont promulguées par le Gouverneur.
21.3 Toute loi modifiant la Constitution doit être votée à la majorité des deux tiers de l'Assemblée Fédérale et approuvée par le Gouverneur.
21.4 L'Assemblée Fédérale a un mandat de cinq année de Jena.

Article 22
L’Assemblée Fédérale est composée des Députés Fédéraux sous la présidence du Gouverneur.
22.1. Les Députés Fédéraux sont des Citoyens Trykers élus par les Assemblées Régionales.
22.2. Les Députés Fédéraux sont au nombres de 3 par Assemblée Régionale.
22.3 Les Députés Fédéraux disposent du pouvoir législatif fédéral, ils ont le droit de vote et le droit de proposer des lois à l’Assemblée Fédérale.
22.4 L’Assemblée Fédérale est présidée par le Gouverneur ou, en son absence, par un membre de l’Assemblée Fédérale tiré au sort.

SECTION II : ASSEMBLÉE RÉGIONALE

Article 23
Une Assemblée Régionale représente le peuple d'une cité de la Nouvelle Trykoth. Elle a un mandat de 5 années de Jena.
23.1 Les Taliari sont automatiquement membres de l’Assemblée Régionale.
23.2 Les Assemblées Régionales sont libres de leur organisation et de leur fonctionnement tant que cela respecte la Constitution garantie par le Gouverneur. Si une Assemblée Régionale veut avoir une organisation particulière ou un fonctionnement particulier, elle doit faire voter ces dispositions comme des lois qui sont donc soumises aux articles 23.2 et 23.3 avec une nuance, le Kard’al doit consulter le Gouverneur et ce dernier peut mettre son droit de véto si ces lois organiques ne respectent pas la Constitution.
23.3 L’article 23.2 doit être utilisé par une Assemblée Régionale si elle ne possède qu’un ou deux Taliari afin de pouvoir faire fonctionner la vie démocratique de l’Assemblée Régionale et d’éviter toute situation de pouvoir autocratique ou de blocage. Le Gouverneur peut forcer une Assemblée Régionale dans cette situation à ouvrir ses rangs afin qu’il y ait au minimum 3 membres votants dans l’Assemblée Régionale.
23.4 Les membres de l’Assemblée Régionale proposent et votent à la majorité simple les lois s'appliquant dans la région de leur cité.
23.5 Les lois votées par Les membres de l’Assemblée Régionale sont promulguées par le Kard’al de leur ville (cf chapitre I, section II, article 18.5).
23.6 Il y a 3 Assemblées Régionales. Celles de Windermeer, de Crystabell et d'Avendale. Fairhaven est directement gouvernée par le Gouverneur qui a été élu par le peuple tryker.
23.7 Chaque Assemblée Régionale nomme un Premier Taliar qui a en charge la mise en place de l'ordre du jour, la menée des débats dans le respect des valeurs "Tryka, Meer al Sella" et la rédaction des compte-rendus. Ce Premier Taliar est nommé par un vote simple et demeure Premier Taliar tant qu'il le souhaite ou qu'une demande de changement entraînant un nouveau vote est organisé. Le Premier Taliar doit être un Taliar de l'Assemblée Régionale dont il a la charge.

Article 24
24.1. Les candidats au poste de Taliar doivent faire partie d'un crya citoyen et être Citoyen de la « Nouvelle Trykoth ».
24.2. Les candidats au poste de Taliar doivent être acceptés par leur crya.
24.3. Un crya citoyen ne peut avoir qu'un seul Taliar. Son suppléant, du même crya, peut le remplacer aux Assemblées.
24.4 Les Taliari et leurs suppléants doivent prêter serment à la Fédération : « Je jure de servir le peuple Tryker, d'être fidèle aux valeurs "Tryka, Meer, Sella", à la nation tryker, à la loi et à la Constitution décrétée par l'Assemblée fédérale.»
24.5 Dans le cas où une Assemblée Régionale s’organise autrement qu’avec des Taliari dans le cadre des articles 23.2 et 23.3, chaque membre de l’Assemblée Régionale doit prêter le même serment que les Taliari tel qu’énoncé dans l’article 24.4. Une Assemblée Régionale peut demander au Gouverneur le droit de cité pour les non-Citoyens dans le cadre exclusif des affaires locales en cas d'usage des articles 23.2 et 23.3 et hors cadre des dispositions concernant les Talalochi.


CHAPITRE III : DU VOTE

Article 25
Un vote doit être secret et égal.
25.1 Chaque votant dispose du même nombre de voix.
25.2 Les votes sont récoltés dans une urne.
25.3 La majorité simple suffit pour emporter un vote, sauf mention contraire dans la Constitution.
25.4 A l'Assemblée Fédérale, le vote se fait au moyen de graines (une graine des lacs signifie oui, une graine de la jungle signifie non, une graine des Primes signifie une abstention) distribuées et ramassées par l'Aveugle (titre octroyé à un Tryker aveugle qui a prêté le même serment que les Taliari).
25.5 Dans les Assemblées Régionales, il est recommandé de voter selon la procédure de l’article 25.4 mais si l’Assemblée Régionale peut faire le choix dans son organisation interne d’une autre procédure de vote.
25.6 Pour les référendum, l'usage des graines avec la même signification que dans l'article 25.4 sera appliquée. Les graines seront distribuées et ramassées par l'Aveugle.
25.7 Pour l'élection du Gouverneur, des bulletins de vote au nom des candidats seront distribués. Les Citoyens mettront dans des urnes le bulletin au nom du candidat pour qui ils votent. Le dépouillement sera effectué de façon transparente et publique par des fonctionnaires fédéraux ayant prêté le même serment que les Taliari.

CHAPITRE 4 : DU POUVOIR JUDICIAIRE

Article 26
La justice de la Fédération de la Nouvelle Trykoth est celle des Taliari et du Thenkard’ali.
26.1. Les Citoyens Trykers ou les cryai citoyens peuvent porter plainte auprès des Taliari lors d’une Assemblée Régionale. Ils doivent déposer leur plainte dans l’Assemblée Régionale dont ils dépendent.
26.2 Un non-Citoyen peut porter plainte auprès de la justice de la Fédération de la Nouvelle Trykoth. Pour cela, il doit avoir un Citoyen tryker comme garant. Il porte plainte auprès de l'Assemblée Régionale dont dépend son garant.
26.3 Les Taliari exposent la plainte au Kard’al qui estime si le motif de la plainte relève de la justice des Taliari ou de la justice du Thenkard’ali.
26.4 Si le Kard'al estime que cela relève de la justice taliar, les Taliari de l'Assemblée Régionale concernée se constituent en tribunal taliar. Si le Kard'al estime que cela relève de la justice du Thenkard'ali, les Kard'ali se constituent en tribunal. La justice taliar prévaut coutumièrement pour tous les crimes mais le Thenkard'ali peut être saisi pour les affaires les plus graves ou les plus délicates ou si les plaintes concernent des problèmes entre les cités des Lacs ou si elles concernent des problèmes relatifs à toute la Fédération.
26.5 Dans tous les cas, à l'issue d'un jugement, il peut y avoir appel. En cas d'appel du jugement des Taliari, c'est le Kard'al de la cité des Taliari concernés qui tranche. En cas d'appel du jugement du Thenkard'ali, c'est le Gouverneur qui tranche.
26.6 Un tribunal taliar doit être constitué d’au moins trois juges. Dans le cas où une Assemblée Régionale ne possède qu’un ou deux Taliari, l’Assemblée Régionale tirera au sort ou élira les juges manquants. Le tirage au sort ou l’élection est au choix de l’Assemblée régionale dans son organisation.


Article 27
La justice de la Fédération a un bras armé, les Marshalls.
27.1. Chaque Cité nomme 1 à 3 Marshalls pour amener devant la justice les homins recherchés ou en fuite à la demande du Kard’al ou de l’Assemblée Régionale.
27.2. Le Thenkard’ali ou le Gouverneur peuvent saisir le nombre de Marshalls qu’ils souhaitent pour amener devant la justice fédérale un homin recherché ou en fuite.

LIVRE 3 : DE L'HOMINITÉ.

CHAPITRE 1 : DES TALAI NON-CITOYENS.

SECTION I : DES RESIDENTS LACUSTRES

Article 28
28.1 Sont considérés comme Résidents lacustres les membres des cryai non-citoyens ayant leur hall de guilde sur le territoire de la Nouvelle Trykoth et les personnes possédant un appartement sur le territoire de la Nouvelle Trykoth.
28.2 Les Résidents lacustres sont dès la naissance libres. Rien ne peut rompre cette liberté. Hormis les droits politiques (vote, accès aux mandats électoraux et aux charges fédérales), ils sont considérés comme égaux et disposent des mêmes droits, devoirs et protection que les Citoyens Trykers.
28.3 Les cryai non-citoyens ayant leur hall de guilde sur le territoire de la Nouvelle Trykoth sont appelés cryai résidents lacustres.

Article 29
Les cryai résidents lacustres peuvent avoir un représentant officiel avec la Fédération, le Talalochi.
29.1 Les cryai résidents lacustres peuvent demander à avoir un Talalochi à une Assemblée Régionale qui validera par un vote à la majorité simple leur accord ou non à son accès à cette responsabilité.
29.2 Un crya résident lacustre ne peut être représenté que dans une seule Assemblée Régionale par son Talalochi.
29.3 Un Talalochi doit être accepté par son crya.
29.4 Un crya résident lacustre ne peut avoir qu’un seul Talalochi. Son suppléant, du même crya, peut le remplacer aux Assemblées une fois nommé.
29.5 Les Talalochi ont le droit de vote aux Assemblée Régionales uniquement sur les affaires suivantes : urbanisme local, économie locale et organisation de festivités.

CHAPITRE 2 : DES HOMINS.

Article 30
La Fédération de la Nouvelle Trykoth respecte la Charte des Droits de l’Homin de 2518.

Article 31
L’esclavage des homins et des primitifs (Cuzans, Momos, Gibbais et Frahars) est interdit.

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